POLITIQUES ET CONDITIONS

LIVRAISON GRATUITE (OEUVRES D’ART)

Livraison gratuite présentement offerte au Canada.

Veuillez me contacter pour toute livraison internationale. Taxes et frais de douanes entièrement sous votre responsabilité.

Délai de livraison : sauf avis contraire, expédition dans les 7 à 10 jours suite au paiement.

Un numéro de suivi sera transmis à l’acquéreur.

PAIEMENT EN PLUSIEURS VERSEMENTS (OEUVRES D’ART)

La paiement en plusieurs versements est offert.

Les modalités sont à confirmer avec l’artiste. La livraison est effectuée après le dernier paiement reçu.

REMBOURSEMENT (OEUVRES D’ART)

Remboursement total dans les 30 jours suivant la livraison sur retour de l’oeuvre par l’acquéreur.

L’oeuvre retournée doit être en bon état. Il est de la responsabilité de l’acquéreur de s’assurer que l’oeuvre ne soit pas endommagée durant le transport.

Les frais liés au retour de l’oeuvre sont la responsabilité de l’acquéreur.

Colis endommagé: remboursement total sur preuve (photographies)

Aucun remboursement sur les produits.

Oeuvres personnalisées: aucun remboursement. Les conditions sont disponibles dans la section “Oeuvres personnalisées” du site web.

DROITS D’AUTEUR

Kim Rouisse demeure titulaire de tous les droits d’auteur, y compris le droit de reproduire l’oeuvre sous toutes formes et selon tous procédés, ainsi que le droit de communiquer publiquement l’oeuvre sous une forme non matérielle.

L’acquéreur peut reproduire par procédé photographique l’oeuvre à des fins d’archives personnelles et pour fins d’assurance uniquement.

DÉCLARATION DE L’ARTISTE

Kim Rouisse déclare et garantit qu’elle est la première titulaire du droit d’auteur sur les oeuvres et que celles-ci sont sa création personnelle, exclusive et originale.